Charte du forum (juillet 2006)

Annonces officielles de l'équipe du site
fredouille
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Charte du forum (juillet 2006)

Message par fredouille »

Salut tous

Apres moultes discussions, la charte nouvelle est arrivée, la voici. Le site grandissant, des règles annexes étant entrées en vigueur, l'ancienne devenait caduque
Elle a été visée par l'équipe bien sur, et pour éviter les cris en tout genre on vous la livre avant de la mettre en fonction.
A vous de nous dire si vous voyez des points qui vous semblent obscurs, qui doivent etre amméliorés ou si vous avez des idées de modifs: on a pu toujours oublier des choses importantes.

Sachant que l'on se reserve le droit d'en tenir compte ou pas.
une section est encore absente du present texte, celle qui regit les meatings et qui doit d'abord etre approuvée par l'équipe, je la met en ligne immédiatement aprés
PREAMBULE

Tout utilisateur du présent site s’engage à respecter les règles qui suivent ; l’inscription au forum, par le biais de l’adresse IP et du dépôt de mail, vaut signature électronique.
Ce site, en plus de la présente charte est soumise au droit français. De fait, les usagers s’engagent à le respecter dans leurs propos et leurs contributions. L’usager est dénommé contributeur dans la suite de la charte.

Cette charte a pour but de permettre une bonne tenue et un échange dans la courtoisie et la sérénité. Elle est bâtie de façon à permettre un espace de libre discussion entre usagers dans le respect de l’autre, la courtoisie et la convivialité. Elle règle les droits et devoirs des usagers, administrateurs et modérateurs du présent site.

Tout manquement à ces règles expose l’usager à une prise de sanctions de la part de l’équipe du site. Aucun des points sous-cités n’est plus important à respecter qu’un autre. Les décisions seront prises collégialement par l’équipe et seront notifiées par email et/ou par MP au fautif. Seules les sanctions prévues dans la présente charte pourront être prises, toutefois, en cas d’actions illégales et graves au regard du droit français les modérateurs et administrateurs ont devoir d’effectuer un signalement auprès des autorités compétentes.

Ce site est fondé et fonctionne sur la base du bénévolat, aussi il pourra arriver qu’un temps important se passe entre un manquement à la présente charte et la réaction de l’équipe, aussi les usagers sont, eux-mêmes, appelés à faire respecter ces règles, soit en informant le contributeur fautif de manière posée et courtoise, soit en informant un des modérateurs par MP. La durée entre une action et la réaction qui y fait directement suite ne préjuge en rien de cette dernière.

L’équipe de ce site se réserve le droit de modifier la présente charte sans préavis en fonction des besoins.

TITRE I - DROITS ET DEVOIRS DU CONTRIBUTEUR

Section 1 : Langue
La langue de ce site est le français, veillez donc à l’employer, à vous relire et à corriger vos propos si cela est nécessaire. Tout propos incompréhensible pourra être amendé voire supprimé. Ceci veut dire utilisation d’un français correct, l’utilisation du langage SMS est à proscrire, de même que des contributions exclusivement en langue étrangère.
Toutefois, une tolérance existe concernant les abréviations compréhensibles par tous ainsi que certains raccourcis faisant référence au langage parlé. De même, lorsque cela l’exige une langue étrangère pourra être utilisée, mais devra être motivée.
De plus, Cette charte rappelle et insiste que cette langue n’est qu’écrite : les contributions faisant référence au second degré peuvent donc être mal comprises, aussi des émoticônes ou smileys sont à votre disposition pour orienter vos propos. Toutefois, il peut être parfois nécessaire de le dire clairement : l’usager lisant vos propos peut ne pas avoir le même humour ou le même état d’esprit, tâchez de l’avoir toujours à l’esprit.
Pour finir, la politesse n'est pas une option : bonjour, merci et au revoir sont des mots simples à utiliser.

Section 2 : Pseudonyme, ouverture de compte
Chaque contributeur possède un et un seul compte, tout compte en sus émanant d’un même contributeur sera automatiquement supprimé.
De même seront refusés les pseudonymes pouvant prêter à confusion avec un contributeur précédemment inscrit (changement de casse entre 2 contributeurs)

Section 3 : Données nominatives
En contribuant à ce forum, de facto, vous en acceptez ses règles, donc les lois françaises sur la protection des données nominatives, sur la protection de la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, ainsi qu'aux traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes.

Section 4 : Propriété des contributions
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. Il en porte l’entière responsabilité.
Les documents postés sur ce forum ne peuvent être utilisés en dehors de ce forum sans l'accord explicite de leur auteur.

Les articles postés, par contre, deviennent la propriété conjointe de leur auteur et du site. Ils pourront toutefois être amendés par accord commun contributeur/équipe, le droit de publication restant la pleine propriété du site.

Section 5 : Sections du forum - correction
Chaque section du forum traite d’un thème précis. Merci de veiller à respecter ce thème et essayer de poster au maximum sous la rubrique qui correspond à votre message. Si tel n’est pas le cas, un administrateur ou un modérateur se chargera alors de déplacer ledit message vers sa bonne section.
De plus, veillez, avant de créer une nouvelle section que celle-ci n’existe pas déjà, tout doublon sera supprimé.
De la même manière les titres de discussion seront systématiquement corrigés s’ils ne suivent pas les règles d’un français correct ou s’ils sont trop vagues ou incompréhensibles. Ces changements feront l’objet d’une notification par MP au contributeur.

Section 6 : Interdictions
Seront supprimés ou amendés les messages, avatars et signatures présentant les caractères suivants :

- propos diffamatoires, injurieux, racistes, homophobes, violents…
- attaques personnelles envers des membres du forum
- images renvoyant vers un contenu à caractère pornographique, homophobe, raciste…
- les petites annonces de rencontre
- les petites annonces de nature commerciale
- les liens vers des sites pornographiques, à contenus violents ou illégaux
- les propos illégaux
- l’apologie du téléchargement illégal
- diffusion de coordonnées personnelles (mail, photos, adresses, téléphone…) que ce soit les vôtres ou celles d'un tiers, cela concerne aussi les photos personnelles utilisées en avatar.
- messages sans intérêt dans des rubriques sérieuses (flood), décalés ou provocateurs (trollisme).

Le Contributeur est responsable des propos qu’il poste, il pourra, à ce titre, devoir justifier de ces mêmes propos.

Section 7 : Laïcité et prosélytisme
Ce site est laïc et non politisé : les démarches visant à recruter ou convertir pour différentes religions, spiritualités ou idées politiques sont malvenues. A contrario, les démarches d’informations sont autorisées.

Section 8 : Santé
Ce site prône les rapports protégés. Sont interdits toute démarche visant à l’apologie du contraire.
De plus, les conseils ou recommandations donnés par les contributeurs en matière de santé n’engagent que leurs auteurs, en aucun cas ils n’ont valeur diagnostique ou curative.

Section 9 : Smala
La partie du site dénommée Smala regroupe les photographies de ses membres si ceux-ci le désirent et à leur demande.
Toute photographie doit être de nature correcte, ne comporter que le contributeur et permettre son identification.
Ces photographies demeurent la propriété du contributeur et peuvent être retirées par lui.
Les photographies sont soumises à une validation par les membres de l'équipe avant leurs diffusions officielles sur la Smala.
Chaque contributeur peut poster jusqu'à 3 photographies.
Cette section est confidentielle : il est interdit d’exporter ces photographies ou de les lier à d’autres pages.
Cette rubrique est en accès restreint, seuls les membres confirmés peuvent y avoir accès.

Section 10 : Sections restreintes/sections sérieuses
Les nouveaux membres sont encouragés à se présenter dans la section accueil.
La rubrique sexualité est en accès restreint aux membres confirmés.
Aucun débordement, détournement avéré ne sera toléré dans les sections précitées.
L’utilisation de balises Hors Sujet est ici fortement conseillée et ne devra pas nuire à la lisibilité de la question posée ou de la réponse donnée.

Section 11 : Messages Privés (MP)
Les messages privés demeurent sous la responsabilité pleine et entière du contributeur. La charte ne peut s’appliquer à ceux ci. Toutefois, des propos de nature illégale, passibles d’actions en justice (menaces avérées), pourront entraîner une réaction de l’équipe. Pour ce faire, la victime se devra de demander à deux modérateurs au moins de vérifier la teneur des propos tenus, ceci se fera par communication du mot de passe du compte concerné.
L’équipe transmettra aux autorités compétentes les données contenues sur simple demande motivée de leur part.
Excepté ce cas extrême, l’équipe respectera le droit à la vie privée des contributeurs. De la même manière la publication partielle ou integrale du contenu d’un message privé sur le site est interdite.

Section 12 : Confidentialité
Le contributeur s’engage à respecter la confidentialité et à ne pas communiquer à un tiers les informations recueillis dans les sections restreintes ainsi que les données personnelles contenues dans les fiches des membres.

Section 13 : Droit de citation et copyright
Seules les citations courtes sont autorisées, dans la mesure ou l’auteur est nommément identifié. Ne peuvent être postés des œuvres dans leur totalité que ce soit un article ou une chanson. Exception faite des œuvres libres de droit.
Toutefois le site autorise le lien vers des sites tiers.
L’équipe s’engage à retirer tout ou partie d’œuvres publiées sur simple demande de leur auteur ou éditeur.

Section 14: mEAtings

L'équipe du site organise à intervalles irréguliers des conventions entre membres appellées mEAtings. ces conventions ont une durée fixe prévue à l'avance. Elles se déroulent dans un site donné, là aussi, fixé à l'avance.
L'équipe et le site ne sauraient être responsables d'atteintes aux corps comme aux biens des différents participants majeurs comme mineurs.
Les informations reccueillies à ces occasions ne peuvent être utilisées que pour l'organisation des mEAtings. elles sont confidentielles et non cessibles.
Les memebres de l'équipe ne peuvent les transmettre à des tiers y compris aux participants à l'exception des organisateurs.
Les contributeurs peuvent être membres de droit ; la participation des non contributeurs est soumise à approbation de la part de l'équipe.
L'organisation de ces mEAtings est bénévole et non lurative, toutefois une contribution peut être demandée aux participants en fonction des activités prévues.
Si un reliquat est obtenu en fin de convention celui-ci servira exclusivement à:
-l'organisation de prochains mEAtings
-une aide accordée en fonction des revenus des participants de manière exceptionnelle.
La comptabilité pourra être fournie sur simple demande d'un des participants dans les 3 jours.
Sortent de ce cadre les conventions locales organisées par des membres qui devront adopter un nom ne comportant pas le terme de mEAting: ceux ci ce faisant à titre privé et n'impliquent en rien l'équipe ou le site
La section mEating proposant de se rassembler aux forumeurs qui ne se connaissent qu'au travers de leurs contributions, l'équipe du site a fait le choix de n'ouvrir cette rubrique qu'aux habitués du forum. Un minimum de contributions est donc requis pour pouvoir y accéder.

TITRE II - DROITS ET DEVOIRS DE L’EQUIPE DE MODERATION

Section 1 : Membres
Les nouveaux membres de l’équipe sont élevés à ce rang par accord commun des anciens membres. Ils peuvent la quitter à tout moment.
Ils sont non rémunérés et travaillent sur la base du bénévolat.
Ils sont soumis au titre I.
Ils n’ont, en plus de leur devoir de modération/administration, aucun privilège particulier
Ils peuvent être modérés par d’autres membres de l’équipe.
Ils s’engagent à respecter tout contributeur et attendent la même chose en retour.
Ils ont droit à l’erreur, pas à la faute.

Section 2 : Modération
Les modérateurs peuvent amender voire supprimer les propos hors charte de tout contributeur.
Dans le cas d’une suppression partielle, il sera notifié et signé dans la contribution concernée en italique la suppression ainsi que la raison en restant volontairement dans le vague : il ne saurait être question de stigmatiser les propos incriminés.
La modération sera signée.
En aucun cas, un modérateur ne devra rajouter des propos dans une contribution en dehors de ce qui à été précité.
Dans tous les cas, le contributeur sera prévenu par MP de la modération qui devra être effectuée ainsi que de sa raison précise avant que celle ci n'ait lieu. A charge à lui d’amender ses propos s’il le désire. Dans le cas contraire la modération sera effectuée dès réception du MP la concernant voire avant lorsque la situation l’exige.

Exception à l’envoi de MP : Flood intensif, doublons
Dans certains cas particulier le modérateur pourra directement agir sur le fil en exposant les raisons de ses actions.
Dans tous les cas le ton devra rester, autant que possible, courtois.

Les modérateurs ont aussi la charge de séparer, verrouiller, voire purger certains fils.

Section 3 : Confidentialité
Les modérateurs et administrateurs s’engagent à ne pas communiquer les données recueillies sur ce site (IP – Email) excepté aux autorités compétentes sur simple demande de leur part.
De la même manière les échanges dans la partie réservée à l’équipe demeurent confidentiels, sauf décision commune.

Section 4 : Sanctions
Les sanctions applicables par ordre croissant sont les suivantes :

- Demande d’explications, réprimande ;
- Avertissement ;
- Bannissement temporaire ;
- Bannissement définitif.

Les bannissements temporaires et définitifs se décident à la majorité absolue de l’équipe ou, à défaut, à la majorité relative après une semaine de vote.

Un bannissement définitif concerne le pseudonyme et la personne : Un inscrit précédemment banni définitivement sera banni à nouveau sans vote ni concertation.

La raison du bannissement d’un membre sera donnée dans la section annonce.

Section 5 : Mesures conservatoires
Lorsque la situation l’exige, les bannissements n’étant décidés qu’à la majorité, le contributeur pourra être banni à titre conservatoire de façon à ce que le forum retrouve sa sérénité. Dans ce cas, la durée effective du bannissement devra tenir compte de cette mesure.

TITRE III - REGLES PRESIDANT A L’ECHANGE ENTRE EQUIPE ET CONTRIBUTEURS

Section 1 : Sanctions
Un membre de l’équipe insulté par voie publique ou privée dans le cadre de son travail de modération et uniquement dans ce cas-là entraînera pour le contributeur des circonstances aggravantes dans l’application des sanctions.

Section 2 : Recours
Lorsqu’il est jugé que la modération à été mal effectuée : sanction disproportionnée, propos outranciers, les contributeurs sont en droit de demander des explications.
Ces explications ne peuvent être demandées que par MP au modérateur concerné ou aux autres membres de l'équipe par le mail general: equipe@et-alors.net.
Aucune contribution publique remettant en cause la modération ne sera tolérée.

Section 3 : Subsidiarité
Un contributeur remarquant des propos non conformes à la présente charte est en droit d’en informer un modérateur et y est fortement encouragée et ce par le canal du mail général: equipe@et-alors.net.

TITRE IV - INFORMATIONS LEGALES

Section 1 : Droit d’accès
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez à tout moment demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Pour cela, envoyez un mail à un membre de l’équipe.
Ce site a été déposé à la CNIL sous le n°1104460

Ce site ne saurait fonctionner sans cookie. L'acceptation de la cette charte inclut la connaissance de ce fait. Ce cookie ne sera utilisé que dans le cadre de votre navigation sur ce site, aucune autre utilisation n'en sera faite.

Section 2 : Rétroaction/modification
Cette charte est non rétroactive, les modifications ajoutées ne peuvent prendre effet qu’à partir de leur publication qui se fera dans la section annonce. Une durée de latence d’une semaine est nécessaire à leur pleine application

Section 3 : Validité
Cette charte est valide à compter du 31 juillet 2006 et faite pour valoir ce que de droit

Section 4 : Droit compétent
Le droit français est le seul compétent
Dernière modification par fredouille le lun. juil. 31, 2006 9:41 pm, modifié 4 fois.
LucasIsCalling
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Inscription : dim. juil. 03, 2005 8:52 pm

Message par LucasIsCalling »

Beau boulot...

Juste une remarque : vous n'évoquez pas le statut des rédacteurs.
fredouille
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Message par fredouille »

on va s'y atteller, effectivement c'est un oubli
deadxkorps
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Inscription : ven. juin 30, 2006 6:49 pm

Message par deadxkorps »

Quelques fautes de français.... (notamment des fautes d'accords)

Mais sinan l'ensemble est bien rédigé et clair. Et c'est sûr, quel boulot ! :)
Dernière modification par deadxkorps le lun. juil. 24, 2006 10:42 am, modifié 1 fois.
fredouille
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Message par fredouille »

deadxkorps a écrit :Quelques fautes de français....

Mais sinan l'ensemble est bien réidgé et clair. Et c'est sûr, quel boulot ! :)
ce erait bien que tu dise ou ya des fautes, histoire de pouvoir les corriger, sisi :wink:
merci
deadxkorps
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Inscription : ven. juin 30, 2006 6:49 pm

Message par deadxkorps »

préambule

permettre une espace de libre discussion <--- faute de frappe, un espace

Aucun des points sous cité <---- sous-cités

Les décisions seront prises collégialement par l’équipe et sera notifiée par email et/ou par MP au fautif <---- et seront notifiées (les décisions)

section smala

Ces photographies demeurent la propriété du contributeur et peuvent être retirées par eux. <--- choisir soit
*la propriété des contributeurs et peuvent être retirées par eux (formulation conseillée :) )
*la propriété du contributeur et peuvent être retiré par lui
fredouille
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Inscription : mer. juin 29, 2005 8:31 pm

Message par fredouille »

merci, j'edite et corrige.
Concernant les histoires de propriété c'est la 2° formule qui compte: une ou plusieurs photographies n'appartiennent qu'à une seule personne :wink:
deadxkorps
Messages : 2847
Inscription : ven. juin 30, 2006 6:49 pm

Message par deadxkorps »

Ouais mais c'est les photos des contribuateurs

les têtes des gens : D (et ya pas plsuieurs têtes par gens ou plusieurs gens par tête lol )

Ca évitait surtout de mettre encore un masculin général... :roll:
MADY
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Inscription : ven. juil. 01, 2005 9:12 pm

Re: Nouvelle Charte

Message par MADY »

Fredouille dit :

"(...) A vous de nous dire si vous voyez des points qui vous semblent obscurs, qui doivent etre amméliorés ou si vous avez des idées de modifs: on a pu toujours oublier des choses importantes.

Sachant que l'on se reserve le droit d'en tenir compte ou pas.
une section est encore absente du present texte, celle qui regit les meatings et qui doit d'abord etre approuvée par l'équipe, je la met en ligne immédiatement aprés"





Bon, moi, j'avoue que je n'ai pas lu la charte, vous faisant entièrement confiance..., vu mes maigrichonnes connaissances en la matière...

Pour les fautes, j'en ai vu dans la partie ci-dessus, hors charte, donc pas très important, mais juste pour te taquiner Fredouille :wink:

c'est mieux d'écrire : améliorés, mets, et après...

bravo à toute l'équipe pour tout ce travail

Bises,

Mady
Spoutnik
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Inscription : mar. août 09, 2005 9:06 pm

Re: Nouvelle Charte

Message par Spoutnik »

Bonsoir,

Je vous fais quelques remarques.
Les articles postés, par contre, deviennent la propriété conjointe de leur auteur et du site. Ils pourront toutefois être amendés par accord commun contributeur/équipe, le droit de publication restant la pleine propriété du site.
Si j'ai bien compris la notion de propriété intellectuelle, la propriété d'un texte ne peut pas s'aliéner. Ce que l'on cède, gratuitement ou contre rétribution, ce sont les droits de diffusion, par exemple. J'avais déjà croisé cette formulation sur un autre post ; j'en avais glissé un mot à Cici qui semblait d'accord pour dire que le racourci était hasardeux. Je crains qu'il ne rende caduque ce point.
Quant à ce "droit de publication" qui serait "propriété du site", je sens bien ce que vous voulez dire mais le formuler ainsi est un non-sens. S'il s'agit de dire que le site décide seul des articles publiés, il suffit de le dire ainsi.
- propos diffamatoires, injurieux, racistes, homophobes, violents…
Mais pourquoi faut-il que "sexiste" soit toujours oublié !? :D Il me semble que le mieux serait ici de reprendre les termes de la loi.
- les liens vers des sites pornographiques, à contenus violents ou illégaux
La pornographie n'est pas un délit… Serait-elle "immorale" ?
- les propos illégaux
Qu'est-ce que ça veut dire ??
non politisé
Je ne crois pas le terme approprié. Tous mes propos, par exemple, sont par nature "politisés" ! :D
Peut-être qu'une référence globale au fait que le prosélytisme est prohibé serait plus juste… ??
Dans tous les cas le ton devra rester, autant que possible, courtois.
Pourquoi "autant que possible" ?? Il me paraît toujours possible de rester courtois, quitte à dormir une nuit avant de répondre à quelque chose qui énerve.
Bannissement
Le terme me gêne. En voici la définition :
¨ Action de bannir; résultat de cette action. Dr. Peine criminelle infamante temporaire, réservée aux crimes politiques et qui consiste à interdire à qqn le séjour dans son pays.
TITRE III - REGLES PRESIDENT A L’ECHANGE ENTRE EQUIPE ET USAGERS

Il est dit en préambule que les usagers sont nommés contributeurs… ?
dans ce cas là

cas-là (trait d'union)

J'espère que mes remarques vous seront utiles.

Bonne fin de nuit
Cy
Verrouillé