Les mtf et ftm et leur passeport

[gandalf]

Voilà une petite question que je me pose après avoir vu l'épisode de Nip/Tuck de ce soir:
Sur leur passeport les mtf et ftm ont quelle case de coché dans la partie "sexe" ?
Est-ce que ça change après l'opération? Ou bien elle reste toujours la même?

[chtiyanho]

c koi mtf ou ftm ?

garçons transformés en filles et vice versa ?

[gandalf]

Oui c'est ça, Male To Female et Female To Male.

[chtiyanho]

donc por répondre à ta question, je crois que.. si je dois aller piocher dans mes souvenirs de ma 1e année de DEUG d'éco où j'avais également du dorit à faire lol (bon là il faut quand m^me aller deamnder confirmation chez les étudiant en droit du forum lol)

ceux qui "changent" leur sexe, ont également le droit de changer leur état civil. au début la loi française ne l'autorisait pas, mais la loi international de l'europe si, alors comme la loi international prime sur celle national, les mtf ou ftm peuvent changer leur état civil..

enfin, je crois que c t ça... fuat pas taper si c faux

[siobban80]

En droit civil contemporain, on fait prévaloir le sexe apparent sur le sexe d'origine, donc la personne qui a obtenu un changement de sexe peut exercer tous les droits attachés à son nouveau sexe et notamment le droit au mariage. Ce qui fait qu'un homme "devenu" femme peut se marier avec un homme. Avant, la France refusait la notification du sexe sur l'acte de naissance du transsexuel, la CDEH (Cour européenne des droits de l'homme) a condamné la France le 25 mars 1992, en effet le droit international prime sur le droit national. Depuis la France a opéré un revirement de jurisprudence.

On te tapera pas chtiyanho

[chtiyanho]

ouuuuuuais !!!! j'ai au moisn retenu quelqu chose de mon cours de droit de 1e année de DEUG éco :!!! 8)

[silence]

et oui maintenant quand on est opéré le changement se fait automatiquement.

oulà non c'est loin d'etre automatique pour l'etat civil, faut passer par un avocat et faire une demande qui parfois dure plusieures années pour les moins chanceux (ses), meme si ça se fait de plus en plus vite c'est pas encore automatique

[Subramaniam]

Pour les FtM je peux te dire que tant que le changement d'identité n'a pas été validé par le tribunal de grande instance, le passeport ne prend en compte que le sexe d'origine. Je pense que c'est idem pour les MtF.

Pour obtenir un changement d'identité il faut avoir été hormoné et avoir subit les interventions chirurgicales correspondantes à ton changement d'identité.

Si tu es toujours intéressé je te donne le lien du forum ou tu peux obtenir toutes sortes de renseignements :

http://ftm-transsexuel.info

[Sibyllina]

et oui maintenant quand on est opéré le changement se fait automatiquement.

oulà non c'est loin d'etre automatique pour l'etat civil, faut passer par un avocat et faire une demande qui parfois dure plusieures années pour les moins chanceux (ses), meme si ça se fait de plus en plus vite c'est pas encore automatique

C'est comme pour les remboursements de la sécu ou autre. Faut avoir un dossier en béton, faire des lettres à droite à gauche, faire jouer le maximum de connaissances haut placées parmis le système de la santé et/ou judiciaire, etc. L'avocat, on doit pouvoir s'en passer si tout le reste est en béton, je supposes... Mais oui, ce n'est pas automatique, et ce n'est pas "simple". Ou plutôt, c'est "long".

On a la possibilité, mais rien nous y oblige, de faire mettre à jour TOUS nos papiers d'identité, permis de conduire compris. Mais pour chacun, la même emm***de. Donc on se contente en général du stricte nécessaire.

A savoir tout de même : sur votre livret de santé, le sexe NATIF reste affiché et, si vous finissez à l'hôpital pour une raison ou une autre, GAFFE GARANTIE de la part de leurs services ! "M. Untel ?" "Non, c'est Mme, désormais" suivi d'une grosse surprise de la personne qui vous appelle et, au choix, soit s'excuse, soit fait comme si de rien n'était.

PS / Edit : pour les francophones non français, ce n'est pas forcément ainsi que ça se passe. J'ai entendu dire, mais je ne l'affirmerai pas car je n'en suis pas convaincue, que le système suisse, par exemple, était beaucoup plus souple que celui en France.

[heryasti]

Si tu es toujours intéressé je te donne le lien du forum ou tu peux obtenir toutes sortes de renseignements :

http://ftm-transsexuel.info

Merci, je cherchais justement un site avec ce genre d'infos Si jamais tu en as d'autres, je serais contente que tu me les envoies